Les délibérations du conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni à la MAIRIE, le 07 décembre 2023 : MAIRIE de QUERRIEN 29310 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2023 COMPTE-RENDU 1. Redevances communales : tarifs

Le Conseil Municipal s’est réuni à la MAIRIE, le 21 Septembre 2023 : 1 SIMIF : mise à jour de la liste des membres du SIMIF 16 voix POUR (unanimité) 2

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le : Jeudi 06 Juillet 2023  à 19 h 00 ORDRE DU JOUR 1)     Renouvellement de la liste des membres de la commission de

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le : Mardi 30 Mai 2023  à 19 h 00 Monsieur Sébastien MIOSSEC, président de Quimperlé Communauté, sera l’invité de cette séance. ORDRE

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le : Jeudi 23 Mars 2023  à 19 h 00

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le : Jeudi 16 février 2023  à 19 h 00   ORDRE  DU  JOUR   :

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le : Jeudi 8 décembre 2022  à 19 h 00   ORDRE  DU  JOUR   :

Préambule : Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 29 septembre 2021 et signature de la feuille d’émargement 1 : Convention opérationnelle portage EPF – projet micro-crèche 2

Suite au décès de Gaëtan LE GOFF, conseiller municipal, une minute de silence a été observée  en son hommage en début de conseil. La bienvenue est souhaitée à Marianne MILLER qui

Préambule Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 3 juin 2021et signature de la feuille d’émargement 1 Décision modificative 2 Décision modificative 3 Décision modificative 4 Subventions

ORDRE DU JOUR : Préambule Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 8 avril 2021 Adopté à l’unanimité (19 voix) 1 Elections régionales et départementales (ex­ cantonales)

Ordre du jour : 1. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) L’Assemblée délibérante a pris acte du débat sur les orientations générales duPADD 2.

ordre du jour :   1.   Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14.01.2021  Adopté à l’unanimité (19 voix)  2.  Commission communale PLUI : modification de la liste  Adopté à l’unanimité

ordre du jour : 

Ordre du jour

Ordre du jour :

REDEVANCES COMMUNALES 2020Commission des finances

ordre du jour :  N°11 – mars 2019 : SIMIF : modification des statuts N° 12 – mars 2019  ORANGE : bail antenne relais N° 13 – mars 2019 Quimperlé

Ordre du jour

Ordre du jour :

Ordre du jour : N° 22 – mai 2019 Vote des subventions 2019N° 23 – mai 2019 Jurés d’assises 2020N° 24 – mAI 2019 Produits irrécouvrables : budget COMMUNEN° 25 – mai 2019 Décision

Ordre du jour : 

Ordre du jour :  N° 58 – NOVEMBRE 2018 : Redevances communales 2019 Commission des financesN° 59 – NOVEMBRE 2018 : TARIFS GARDERIE N° 60 – NOVEMBRE 2018 : RESTAURANT SCOLAIRE

N° 51 – OCTOBRE 2018 : Bibliothèque projet culturelN° 52 – OCTOBRE 2018 : Boiseries de l’Eglise : demande de subventionN° 53 – OCTOBRE 2018 : Sécurisation : Acquisition d’un

Délibération du 11 septembre 2018

N° 06 -Mars 2018 OBJET : Marché à bons de commande voirie 2018-2021 N° 07 -Mars 2018 OBJET : Marché maîtrise d’œuvre travaux extension école publique N° 08 -Mars 2018

N° 01 -Janvier 2018 OBJET : ACCORD LOCAL SUR LA FIXATION DU NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DUCONSEIL COMMUNAUTAIRE DE QUIMPERLE COMMUNAUTE N° 02- Janvier 2018 OBJET : PLUI (Plan Local

N° 50- Décembre 2017 Indemnité de conseil au receveur municipal- Année 2017 N° 51- Décembre 2017 ALSH QUIMPERLE Communauté- Tarification trajet familles utilisatrices service N° 52 -Décembre 2017 Montant loyers