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Compte-rendu et détails du Conseil Municipal du Jeudi 12 Mars 2026

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Voir les délibérations dans les détails :

N° de délibération Sujet Lien pour voir la délibération
N°1 Acquisition matériel numérique : sollicitation aide
financière
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N°2 Admission en non-valeurs Cliquez ici pour voir la délibération
N°3 Éclairage public : modalités de modification des
horaires
Cliquez ici pour voir la délibération
N°3 Annexe EP: modalités de modification des
horaires
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N°4 (ajourné) Éclairage public – rénovation point lumineux :
convention financière
Cliquez ici pour voir la délibération
N°5 MOTION relative aux enfouissements
coordonnés des réseaux aériens de
communications électroniques de ORANGE et
des réseaux aériens de distribution d’électricité
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N°6 Avis communal sur le projet du Plan Local
d’Urbanisme Intercommunal révisé
Cliquez ici pour voir la délibération
N°7 Réseau MATILIN : approbation de la
convention-type du développement de la lecture
publique
Cliquez ici pour voir la délibération
N°7 (annexe) 2026 Réseau Matilin- Convention-type du développement de.pdf Cliquez ici pour voir la délibération
N°8 Projets de lotissements communaux :
désaffectation d’emprises et enquête publique
Cliquez ici pour voir la délibération
     
     
     
     

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