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Les arrêtés municipaux

Arrêtés 2024
Arrêté 2024.30
Arrêté 2024.29 Fermeture temporaire Aire de Jeux et
ruelle Place de l’église devant la mairie le 03 Mai
Voir l’arrêté
Arrêté 2024.28 Stationnement interdit , circulation alternée rue du stadeVoir l’arrêté
Arrêté 2024.27 Circulation Alternée KerzuigouVoir l’arrêté
Arrêté 2024.26 Fermeture temporaire aire de jeuxVoir l’arrêté
Arrêté 2024.25 Arrêté de Circulation Moulin de Stang ZuVoir l’arrêté
Arrêté 2024.24 Arrêté réglementant la circulation des véhiculesVoir l’arrêté
Arrêté 2024.23 Autorisation d’installation d’une terrasse sur le domaine publicVoir l’arrêté
Arrêté 2024.22
Arrêté 2024.21
Arrêté 2024.20
Arrêté 2024.19 Modification des règles de circulation Ruelle du Vieux BourgVoir l’arrêté
Arrêté 2024.18 fermeture temporaire de l’aire de jeuxVoir l’arrêté
Arrêté 2024.17-Réglementation circulation véhicule à Kergoff et moulin GuernVoir l’arrêté
Arrêté 2024.16 réglementant la circulation des véhicules MEGA PRO FIBREVoir l’arrêté
Arrêté 2024.15 réglementant la circulation des véhicules DEBELEC MORBIHAN _ KerzuigouVoir l’arrêté
Arrêté 2024.14 – Loi ELAN – PARCELLE AC31Voir l’arrêté
Arrêté 2024.13 – Réglementation circulation des véhicules sur la communeVoir l’arrêté
Arrêté 2024.12 – Loi ELAN PARCELLE AC47Voir l’arrêté
Arrêté 2024.11 interdiction stationnement – rue Hent GwennVoir l’arrêté
Arrêté 2024.10 Arrêté de StationnementVoir l’arrêté
Arrêté 2024.09 Réglementant la circulation des véhicules, Toul Coustum, EPSD.Voir l’arrêté
Arrêté 2024.08 Nomination d’un régisseur de recettes STATION-SERVICE Voir l’arrêté
Arrêté 2024.07 Arrêté création régie de recettes STATION-SERVICE Voir l’arrêté
Arrêté 2024.06 Permanent Circulation Véhicules LDLGVoir l’arrêté
Arrêté 2024.05 Permanent Circulation Véhicules AxioneVoir l’arrêté
Arrêté 2024.04 Permanent Circulation Véhicules RSBVoir l’arrêté
Arrêté 2024.03 Permanent Circulation Véhicules AxiansVoir l’arrêté
Arrêté 2024.02 Permanent Circulation Véhicules SITCVoir l’arrêté
Arrêté 2024.01 Utilisation Terrain de Foot et Terrain annexeVoir l’arrêté

Arrêtés 2023

Arrêté 2023.92 : ouverture d’enquête publique Voir l’arrêté

Les arrêtés municipaux de 2023

Les arrêtés municipaux de 2022

Arrêté n°23 – Accès et stationnement place de l’Eglise pendant une manifestation

Arrêté n°21 – Festival des Rias

Arrêté n°15 – Accès pendant le concours de Tir à l’Arc les 16 et 17 avril

Arrêté n°6 – Stationnement interdit à côté de l’abribus

Les arrêtés municipaux de 2021

Arrêté n°34 – Circulation COURSE CYCLISTE “Bretagne Classic”

Arrêté n°31 – Marché de Noël

Arrêté n°30 – Circulation alternée pendant travaux

Arrêté n°28 – Circulation pendant le ” Tour de Bretagne Cycliste ”

Arrêté n°24 – COURSE CYCLISTE « Bretagne Classic »

Arrêté n°25 – Circulation interdite de Pont Scluz à la petite métairie

Arrêté n°22 – Festival des Rias

Arrêté n°21 – Circulation et stationnement interdit – Moustoir

Arrêté n°20 – Circulation alternée rue de la Fontaine

Arrêté n°19 – Circulation à QUELLEBERS

Arrêté n°5 – Lutte contre les aboiements de chiens

Arrêté n°1 – Réouverture des bâtiments publics pour les activités des mineurs

Les arrêtés municipaux de 2019

Arrêté n°1 – Chaussée rétrécie rue St-Thurien

Les arrêtés municipaux de 2018

Arrêté n°18 – Circulation pendant le “Festival Tomahawk”

Arrêté n° 8 – Accès pendant le concours de Tir à l’Arc le 29.04.18

Arrêté n°7 – ” Tour de Bretagne Cycliste ” 

Arrêté n°4 – Chaussée rétrécie : Route Restrénot

Les arrêtés municipaux de 2017

Arrêté n°13 – Chaussée rétrécie Moulin de Kerlévéné

Les arrêtés municipaux de 2016

Arrêté n°19 – Rassemblements nocturnes

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