Les arrêtés municipaux

Arrêtés	2025
Arrêté 2025.84	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.83	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.82	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.81	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.80	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.79	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.78	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.77	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.76	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.75	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.74 Restech – Enedis – Botcoat	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.73 Restech – Enedis – Routou Yaric	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.72 Élagage Kernec	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.71 Élagage Le Miné	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.70 Travaux Orange Rue de Quimperlé à partir du 24 nov	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.69 Marché de Noël – 06 déc	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.68 Ouverture enquête publique	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.67 Cérémonie du 11 Novembre	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.66 Enedis _ Coat Guennou _ Á compter du 24 nov (pdt 20 jours)	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.65 Tvx Fibre – 2 rue de Lanvénégen du 02 au 05 nov	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.64 Élagage sapins – Le Miné – du 15 au 31 oct	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.63 Travaux Fibre – à consulter sur place	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.62 stade du 13 au 15 Octobre	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.61 2 rue de Lanvénégen	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.60 Pont de Kerivarch	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.59 Moulin du Guern	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.58 Enrobés Lotissement Park Bras	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.57 Fermeture partielle de l’aire de jeux	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.56 rue pavée devant la mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.55 Kerstang-Combout Remplacement Poteau Télécom 22/09	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.54 Le Miné – Remplacement poteau Télécom à partir du 22/09	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.53 Lotissement Park Bras interdiction de stationner – Travaux d’enrobés	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.52 Interdiction de circuler Toul Coustum à partir du 08 sept	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.51 Interdiction de circuler- Villeneuve Moguel à partir du 15 Sept	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.50 circulation de Belle-Fontaine à Kerfétis à partir du 15 sept	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.49 circulation intersection Zone artisanale – route de Restrenot à compter du 15 septembre	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.48 Rétrécissement de chaussée élagage 11 rue du stade du 08 au 12 Sept 2025	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.47 Circulation 28 r de Lanvénégen le 03/09	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.46 Interdiction temporaire de circulation Ruelle du Vieux Bourg (buffet)	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.45 stationnement et la circulation à l’occasion des Fêtes patronales	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.44 Restriction de circulation – Courses Pédestres	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.43 interdiction temporaire de circulation – courses cyclistes	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.42 Tir à l’Arc – 21 Septembre	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.41 Collectif Tomahawk Marché nocturne	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.40 Place de l’église et rue de Quimperlé – Fête de Liviou	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.39 Rue de la fontaine – pose appui télécom	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.38 La Garenne-Combout – Travaux Enédis	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.37 Remplacement et dépose d’appuis Télécoms	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.36 Manifestation place de l’église	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.35 Consultable en mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.34 Boudiguen – Pose appuis Télécom	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.33 Consultable en mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.32 Coat Villers – Raccordement Producteur HTA	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.31 La Croix Rouge – Remplacement poteau	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.30 Concours Archers	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.29 portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.28 Travaux Dag Telecom à Renerouz à partir du 16 juin et pendant 21 jours.	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.27 Arrêté Fête de la Musique Place de l’église	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.26 Travaux Électriques Rozerville	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.25 Consultable en mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.24 Consultable en mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.23 réglementant la circulation 26 r de St Thurien du 12 au 19 mai	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.22 Travaux Télécom au 26, rue de St Thurien à partir du 28 avril et durant 15 jours	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.21 Stationnement interdit 12 place de l’église	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.20 Interdiction d’utilisation du Stade de Football	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.19 Arrêté pour Elagage au Moulin de Nohennec du 15 au 17 avril	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.18 Arrêté SDIS : circulation interdite entre le Moustoir et Kerrant Sparl le 05 avril	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.17 Stationnement interdit momentanément place de l’église	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.16 Arrêté d’autorisation d’installation de terrasse	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.18 Arrêté SDIS circulation interdite entre le Moustoir et Kerrant Sparl le 05 avril	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.14 Arrêté réglementant la circulation des véhicules Travaux Fibre du 14 mars au 30 juin Sté Connect City	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.13 Arrêté réglementant la circulation des véhicules Land ar Barres Travaux Enedis du 19 au 29 mars.	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.12 Arrêté réglementant la circulation des véhicules Kerstang Lehec du 07 au 22 mars 2025 remplacement appui Télécom	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.11 Arrêté réglementant la circulation des véhicules du 17/03 au 1er/04/2025 rue de la fontaine – Travaux Enedis	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.10 Arrêté permanent de circulation (travaux de maintenance éclairage public	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.09 Circulation alternée La Clarté du 19 février au 19 mars (travaux fibre)	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.08 Branchements 5 lotissement du stade	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.07 Travaux sur le réseau eaux potables	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.06 Circulation et stationnement interdits sur le pourtour du boulodrome	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.05 Arrêté de circulation rue du château d’eau	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.04 Branchement individuel lotissement du stade	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.03 Tirage du câble fibre 327-329 r de Quimperlé	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.02 Tirage du câble fibre 327-329 r de Quimperlé	Voir l’arrêté
Arrêté 2025.01 Arrêté permanent SITC	Voir l’arrêté

Arrêtés	2024

Arrêté 2024.89 Stationnement rue du château d’eau	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.88 Consultable en mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.87 Livraison de béton impasse de Park Bras	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.86 Travaux fibre 329 rue de Quimperlé	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.85 Consultable en mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.84 Stationnement et circulation à l’occasion du marché de noël	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.83 Circulation Kerscollier, La Petite Métairie, la Clarté	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.82 Info Fibre Place de l’église	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.81 Fibre optique Carros-Combout	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.80 Fibre optique Ile à Vent	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.79 Fibre optique Carros-Combout	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.78 Fibre optique Belle-Fontaine	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.77 Fibre optique sur la commune	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.76 Interdiction de circuler ruelle du vieux bourg	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.75 Travaux d’élagage à partir du 30 Septembre pour la fibre	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.74 Annule et remplace l’arrêté 2024.70	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.73 Festival Tomahawk – rue du stade – Réglementation circulation	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.72 Stationnement rue du stade	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.71 Courses cyclistes Fêtes Patronales	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.70 Stationnement interdit Place de l’église – Fêtes patronales	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.69 Courses Pédestres	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.68 Sur toute la commune	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.67 Stationnement Carros Combout	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.66 Stationnement rue Hent Gwenn	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.65 Stationnement Kerscollier	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.64 Annule et remplace l’arrêté 2024.60	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.63 Stationnement Kerforner	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.62 Travaux Kerscollier	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.61 Stationnement Festival des Rias	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.60 Stationnement Festival des Rias	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.59 Stationnement Festival des Rias	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.58 Stationnement pendant les Rias	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.57 Travaux Fibre sur toute la commune	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.56 Arrêté de Circulation – Île à Vent	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.55 Arrêté de Stationnement – Cosquer Fraval	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.54 Consultable en mairie	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.53 Stationnement interdit et circulation alternée	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.52 Stationnement interdit et circulation alternée sur le parking situé entre le cimetière et le boulodrome et circulation alternée rue du Stade.	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.51 Règlementation d’un tir d’artifice et de divertissement	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.50 Réglementation de la circulation dans le Bourg	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.49 Règlementation de la circulation Place de l’Eglise	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.48 Interdiction de circuler et de stationner Rue Hent-Gwenn	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.47 Circulation Interdite Rue du Stade du Vendredi 06 septembre 2024, Dimanche 08 septembre 2024, 23 heures	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.46 Stationnement Interdit Place de l’église	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.45 Stationnement interdit autour de la poste	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.44 Stationnement interdit devant l’école	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.43 Stationnement interdit Place Saint Joseph	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.42 Règlementation circulation véhicules VC4	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.41	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.40	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.39 Installation fibre rue de Quimperlé	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.38 Circulation et Stationnement Interdit Moulin de Stang zu	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.37 Stationnement Interdit Place de l’église	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.36 Stationnement interdit place de l’église et impasse de la poste	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.35 Stationnement interdit rue de Quimperlé, devant l’école	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.34 Stationnement interdit – Place Saint Joseph	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.33 Acte Constitutif d’une régie d’avances « Menues dépenses »
Arrêté 2024.32 Autorisant la prescription de priorité de passage pour la manifestation « Ar Redadeg ».	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.31 Restreignant l’accès et le passage lors d’une manifestation (Concours Tir à l’arc)	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.30 Portant indemnisation du commissaire enquêteur	à consulter en mairie
Arrêté 2024.29 Fermeture temporaire Aire de Jeux et ruelle Place de l’église devant la mairie le 03 Mai	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.28 Stationnement interdit , circulation alternée rue du stade	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.27 Circulation Alternée Kerzuigou	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.26 Fermeture temporaire aire de jeux	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.25 Arrêté de Circulation Moulin de Stang Zu	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.24 Arrêté réglementant la circulation des véhicules	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.23 Autorisation d’installation d’une terrasse sur le domaine public	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.22
Arrêté 2024.21
Arrêté 2024.20
Arrêté 2024.19 Modification des règles de circulation Ruelle du Vieux Bourg	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.18 fermeture temporaire de l’aire de jeux	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.17-Réglementation circulation véhicule à Kergoff et moulin Guern	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.16 réglementant la circulation des véhicules MEGA PRO FIBRE	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.15 réglementant la circulation des véhicules DEBELEC MORBIHAN _ Kerzuigou	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.14 – Loi ELAN – PARCELLE AC31	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.13 – Réglementation circulation des véhicules sur la commune	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.12 – Loi ELAN PARCELLE AC47	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.11 interdiction stationnement – rue Hent Gwenn	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.10 Arrêté de Stationnement	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.09 Réglementant la circulation des véhicules, Toul Coustum, EPSD.	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.08 Nomination d’un régisseur de recettes STATION-SERVICE	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.07 Arrêté création régie de recettes STATION-SERVICE	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.06 Permanent Circulation Véhicules LDLG	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.05 Permanent Circulation Véhicules Axione	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.04 Permanent Circulation Véhicules RSB	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.03 Permanent Circulation Véhicules Axians	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.02 Permanent Circulation Véhicules SITC	Voir l’arrêté
Arrêté 2024.01 Utilisation Terrain de Foot et Terrain annexe	Voir l’arrêté