REDEVANCES COMMUNALES 2020
Commission des finances
- N° 56- décembre 2019 : TARIFS GARDERIE
- N° 57- décembre 2019 : RESTAURANT SCOLAIRE : Prix du repas
- N° 58- décembre 2019 : Tarifs bibliothèque
- N° 59- décembre 2019 : TAXES FUNERAIRES :
- N° 60- décembre 2019 : Tarifs DEBIT DE BOISSONS:
- N° 61- décembre 2019 : Tarifs DROITS PLACE :
- N° 62 – décembre 2019 : Tarif emplacement caravane
- N° 63 – décembre 2019 : TARIF BARRIERES DE SECURITE
- N° 64 – décembre 2019 : TARIFS PHOTOCOPIES
- N° 65 – décembre 2019 : ALSH Cotisation annuelle et participation trajets
- N° 66- décembre 2019 : LOCATION DU FOYER COMMUNAL
- N° 67- décembre 2019 : LOCATION DE LA SALLE MUTIFONCTIONS
- N° 68- décembre 2019 :Tarifs BOULODROME
- N° 69- décembre 2019 : Subvention exceptionnelle
- N° 70- décembre 2019 : Convention relative à l’achat de matériel pour la psychologue du réseau d’aides aux élèves en difficulté (RASED)
- N° 71 -décembre 2019 : RECENSEMENT de la POPULATION Coordonnateur et agents recenseurs
- N° 72 -décembre 2019 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- N° 73 – décembre 2019 : EMPLOIS NON PERMANENTS
- N° 74- décembre 2019 : Décisions modificatives
- N° 75- décembre 2019 : Produits irrécouvrables
- N° 76 -décembre 2019 : Marché restructuration des bâtiments scolaires Attribution des lots restants
- N° 77 -décembre 2019 : Marché Extension local kinésithérapie Attribution du lot restant
- N° 78- décembre 2019 : Travaux Entrée de bourg (rue de St Thurien) Validation définitive
- N° 79 -décembre 2019 : : désignation d’un nouveau membre
- N° 80- décembre 2019 : communauté : approbation de la convention liant Quimperlé communauté et les communes concernées pour le maintien du réseau VTT labellisé Fédération Française de Cyclisme (FFC)
- N° 81 -décembre 2019 : communauté : modification des statuts : Transfert de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaine
- N° 82- décembre 2019 : Pôle santé : affectation des locaux
- N° 83 -décembre 2019 : Budget 2019 : autorisations
- Questions diverses :