Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le :
| Jeudi 06 Juillet 2023 à 19 h 00 |
ORDRE DU JOUR
1) Renouvellement de la liste des membres de la commission de contrôle des listes électorales
2) Commission Appel d’offres : Désignation de 4 membres suppléants
3) Règlement du cimetière
4) SMF : caution ménage
5) Décisions modificatives
6) Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
7) Lecture publique : avenant n°2 à la convention type 2019-2021
8) Quimperlé Communauté :
– Pate financier et fiscal
– Conventions de reversement des taxes d’aménagement communales perçues sur les équipements et zones d’activités communautaires
– Elaboration du règlement local de publicité intercommunale RLPI : Débat sur les orientations
– Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) du 19 juin 2023
9) Questions diverses
