Les délibérations du conseil municipal

N° 50- Décembre 2017 Indemnité de conseil au receveur municipal- Année 2017 N° 51- Décembre 2017 ALSH QUIMPERLE Communauté- Tarification trajet familles utilisatrices service N° 52 -Décembre 2017 Montant loyers

n° 42 / septembre 2017 : Régularisation d’assise n° 43 / septembre 2017 : Maison de santé : Fixation du montant des loyers n° 44 / septembre 2017 : FOYER

n°  23 / mai 2017 : Vote des subventions 2017 n°  24 / mai 2017 : Jurés d’assises 2018 n° 25 / mai 2017 : Rapport annuel sur le prix et

n°  11 / avril 2017 MAISON DE SANTE : Détermination du loyer des pièces vacantes n°  12 / avril 2017  Amortissements :  fixation des durées n°  13 / avril 2017

n° 1 / janvier 2017 Service de l’EAU Modification du règlement n° 2 / janvier 2017 Logement 2, Place de l’Eglise Révision du loyer n° 3 / janvier 2017 Enquête

ordre du jour : no 50 1 octobre 2016 : Budget EAU et ASSAINISSEMENT Modification du mode de facturation Demande de subvention no 51 1 octobre 2016 : Boiseries de

ordre du jour :  n° 43 / juillet 2016 : Garantie de prêt pour le CCAS n° 44 / juillet 2016 : Vente tractopelle n° 45 / juillet 2016 : Tableau

ordre du jour : n° 23 / mai 2016 : Vote des subventions 2016 n° 24 / mai 2016 : Jurés d’assises 2017 n° 25 / mai 2016 : Rapport

ordre du jour : n° 10/ mars 2016 : COMPTES ADMINISTRATIFS et COMPTES DE GESTION 2015 : -> Retrouvez le compte rendu de ce conseil municipal

ordre du jour : n° 1/ février 2016 : Décisions modificatives n° 2/ février 2016 : Tarification salle verte au Foyer Rémi DERRIEN n° 3/ février 2016 : Activités loisirs

ordre du jour : n° 58 / décembre 2015 : COMMISSION DES FINANCES n° 59 / décembre 2015 : TARIFS GARDERIE n° 60 / décembre 2015 : RESTAURANT SCOLAIRE n°