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Conseil municipal du 02 décembre 2015

ordre du jour :

n° 58 / décembre 2015 : COMMISSION DES FINANCES

n° 59 / décembre 2015 : TARIFS GARDERIE

n° 60 / décembre 2015 : RESTAURANT SCOLAIRE

n° 61 / décembre 2015 : TARIFS BIBLIOTHÈQUE

n° 62 / décembre 2015 : TAXES FUNÉRAIRES : LOCATION du CAVEAU

n° 63 / décembre 2015 : TAXES FUNÉRAIRES

n° 64 / décembre 2015 : TAXES FUNÉRAIRES : CONCESSIONS

n° 65 / décembre 2015 : COLUMBARIUM

n° 66 / décembre 2015 : DÉBITS DE BOISSONS

n° 67 / décembre 2015 : LOCATION du FOYER COMMUNAL

n° 68 / décembre 2015 : DROITS DE PLACE

n° 69 / décembre 2015 : EMPLACEMENT CARAVANE

n° 70 / décembre 2015 : BARRIÈRES DE SÉCURITÉ

n° 71 / décembre 2015 : PRIX DE VENTE DE L’EAU AUX ABONNES

n° 72 / décembre 2015 : PRIX DE VENTE DE L’EAU AUX COMMUNES VOISINES

n° 73 / décembre 2015 : REDEVANCES ASSAINISSEMENT

n° 74 / décembre 2015 : COÛT DU BRANCHEMENT D’EAU

n° 75 / décembre 2015 : DÉPLACEMENT compteurs d’eau

n° 76 / décembre 2015 : FRAIS D’ACCES au service de l’EAU

n° 77 / décembre 2015 : PAC : participation pour assainissement collectif

n° 78 / décembre 2015 : SALLE MULTIFONCTION

n° 79 / décembre 2015 : TAXE d’AMÉNAGEMENT

n° 80 / décembre 2015 : PHOTOCOPIES

n° 81 / décembre 2015 : BOULODROME : mise en location

n° 82 / décembre 2015 : CIMETIÈRE : rétrocession des concessions

n° 83 / décembre 2015- R : Projet d’acquisition du Presbytère

n° 84 / décembre 2015 : Décisions modificatives

n° 85 / décembre 2015 : Clôture budget Lotissement

n° 86 / décembre 2015 : CCAS : Transformation du budget annexe en budget principal

n° 87 / décembre 2015 : CCAS : Election d’un nouveau représentant

n° 88 / décembre 2015 : Budget EAU : Admission en non-valeur

n° 89 / décembre 2015 : Budget EAU et ASSAINISSEMENT : Reversement des salaires du personnel communal

n° 90 / décembre 2015 : CONTRATS d’ASSURANCE : Choix de l’organisme

n° 91 / décembre 2015 : Initiation au breton à l’école Notre Dame de la Clarté

n° 92 / décembre 2015 : Désignation d’élus référents

n° 93 / décembre 2015 : BONS d’ACHAT Pour le personnel communal

n° 94 / décembre 2015 : Service scolaire : augmentation de la quotité horaire du personnel communal

n° 95 / décembre 2015 : Enquête publique

n° 96 / décembre 2015 : Régularisation d’assise à Coat Moguel

n° 97 / décembre 2015 : Entretien et maintenance de l’éclairage public : Convention avec le SDEF

n° 98 / décembre 2015 : COCOPAQ : Nouvelle appellation

n° 99 / décembre 2015 : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : modification des statuts

n° 100 / décembre 2015 : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : transformation en communauté d’agglomération

n° 101 / décembre 2015 : Schéma départemental de Coopération intercommunal

n° 102 / décembre 2015 : QUESTIONS DIVERSES

-> Retrouver le compte rendu de ce conseil municipal

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