ordre du jour :
n° 58 / décembre 2015 : COMMISSION DES FINANCES
n° 59 / décembre 2015 : TARIFS GARDERIE
n° 60 / décembre 2015 : RESTAURANT SCOLAIRE
n° 61 / décembre 2015 : TARIFS BIBLIOTHÈQUE
n° 62 / décembre 2015 : TAXES FUNÉRAIRES : LOCATION du CAVEAU
n° 63 / décembre 2015 : TAXES FUNÉRAIRES
n° 64 / décembre 2015 : TAXES FUNÉRAIRES : CONCESSIONS
n° 65 / décembre 2015 : COLUMBARIUM
n° 66 / décembre 2015 : DÉBITS DE BOISSONS
n° 67 / décembre 2015 : LOCATION du FOYER COMMUNAL
n° 68 / décembre 2015 : DROITS DE PLACE
n° 69 / décembre 2015 : EMPLACEMENT CARAVANE
n° 70 / décembre 2015 : BARRIÈRES DE SÉCURITÉ
n° 71 / décembre 2015 : PRIX DE VENTE DE L’EAU AUX ABONNES
n° 72 / décembre 2015 : PRIX DE VENTE DE L’EAU AUX COMMUNES VOISINES
n° 73 / décembre 2015 : REDEVANCES ASSAINISSEMENT
n° 74 / décembre 2015 : COÛT DU BRANCHEMENT D’EAU
n° 75 / décembre 2015 : DÉPLACEMENT compteurs d’eau
n° 76 / décembre 2015 : FRAIS D’ACCES au service de l’EAU
n° 77 / décembre 2015 : PAC : participation pour assainissement collectif
n° 78 / décembre 2015 : SALLE MULTIFONCTION
n° 79 / décembre 2015 : TAXE d’AMÉNAGEMENT
n° 80 / décembre 2015 : PHOTOCOPIES
n° 81 / décembre 2015 : BOULODROME : mise en location
n° 82 / décembre 2015 : CIMETIÈRE : rétrocession des concessions
n° 83 / décembre 2015- R : Projet d’acquisition du Presbytère
n° 84 / décembre 2015 : Décisions modificatives
n° 85 / décembre 2015 : Clôture budget Lotissement
n° 86 / décembre 2015 : CCAS : Transformation du budget annexe en budget principal
n° 87 / décembre 2015 : CCAS : Election d’un nouveau représentant
n° 88 / décembre 2015 : Budget EAU : Admission en non-valeur
n° 89 / décembre 2015 : Budget EAU et ASSAINISSEMENT : Reversement des salaires du personnel communal
n° 90 / décembre 2015 : CONTRATS d’ASSURANCE : Choix de l’organisme
n° 91 / décembre 2015 : Initiation au breton à l’école Notre Dame de la Clarté
n° 92 / décembre 2015 : Désignation d’élus référents
n° 93 / décembre 2015 : BONS d’ACHAT Pour le personnel communal
n° 94 / décembre 2015 : Service scolaire : augmentation de la quotité horaire du personnel communal
n° 95 / décembre 2015 : Enquête publique
n° 96 / décembre 2015 : Régularisation d’assise à Coat Moguel
n° 97 / décembre 2015 : Entretien et maintenance de l’éclairage public : Convention avec le SDEF
n° 98 / décembre 2015 : COCOPAQ : Nouvelle appellation
n° 99 / décembre 2015 : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : modification des statuts
n° 100 / décembre 2015 : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES : transformation en communauté d’agglomération
n° 101 / décembre 2015 : Schéma départemental de Coopération intercommunal
n° 102 / décembre 2015 : QUESTIONS DIVERSES
