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Conseil municipal du 11 janvier 2017

n° 1 / janvier 2017 Service de l’EAU Modification du règlement

n° 2 / janvier 2017 Logement 2, Place de l’Eglise Révision du loyer

n° 3 / janvier 2017 Enquête publique Cession d’une portion de chemin rural ROUTOU YARIC

n° 4 / janvier 2017 Enquête publique Déclassement portion de voirie à PEN AR PRAT

n° 5 / janvier 2017 QUIMPERLE COMMUNAUTE Réajustement du schéma de mutualisation

n° 6 / janvier 2017 QUIMPERLE COMMUNAUTE Autorisation du droit des sols

n° 7 / janvier 2017 QUIMPERLE COMMUNAUTE Convention de financement des contrats De restauration et d’entretien des rivières

n° 8 / Janvier 2017 QUIMPERLE COMMUNAUTE PLUI

n° 9 / janvier 2017 QUIMPERLE COMMUNAUTE Fonds de concours

n° 10 / Janvier 2017 QUESTIONS DIVERSES La poste Soutien à la mairie de Clohars Calendrier

-> Retrouvez le compte rendu du conseil municipal du 11 janvier 2017.

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