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Conseil municipal du 02 février 2016

ordre du jour :

n° 1/ février 2016 : Décisions modificatives

n° 2/ février 2016 : Tarification salle verte au Foyer Rémi DERRIEN

n° 3/ février 2016 : Activités loisirs : Participation financière des familles

n° 4/ février 2016 : Création d’une régie « activités loisirs »

n° 5/ février 2016 : Règlement sur l’Eau : Modification des articles 3.3 et 3.5

n° 6/ février 2016 : Taxe aménagement : Exonération abris de jardin

n° 7 / février 2016 : Commissions communales : Modifications

n° 8 / février 2016 : Motion de soutien aux acteurs du monde agricole

n° 9 / février 2015 – R : QUESTIONS DIVERSES

-> Retrouver le compte rendu de ce conseil municipal

à lire aussi

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