n° 11 / avril 2017 MAISON DE SANTE : Détermination du loyer des pièces vacantes
n° 12 / avril 2017 Amortissements : fixation des durées
n° 13 / avril 2017 COMPTES ADMINISTRATIFS et COMPTES DE GESTION 2016 :
– Commune
– eau et assainissement
n° 14 / avril 2017 Affectation du résultat 2016
n° 15 / avril 2017 BUDGETS PRIMITIFS 2017
n° 16 / avril 2017 FIXATION des TAUX d’IMPOSITION Des taxes locales directes 2017
n° 17 / avril 2017 Délégation de pouvoir au maire : Mise à jour de la délibération
n° 18 / avril 2017 TAXE d’AMENAGEMENT : Rectification précédente délibération
n° 19 / avril 2017 QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention d’aménagement des points de collecte des déchets ménagers
n° 20 / avril 2017 QUIMPERLE COMMUNAUTE : Adoption du SCOT
n° 21 / avril 2017 Taxe d’occupation du domaine public
n° 22 / avril 2017 AMRF : 3 motions
QUESTIONS DIVERSES
-> Retrouvez le compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2017.
