Ordre du jour
- n° 31 / novembre 2020 : TARIFS GARDERIE
- n° 32 / novembre 2020 : Tarif RESTAURANT SCOLAIRE
- n° 33 / novembre 2020 : REGIES
- n° 34 / novembre 2020 : TAXES FUNERAIRES
- n° 35 / novembre 2020 : VENTE DE BOIS
- n° 36 / novembre 2020 : TARIF BARRIERES DE SECURITE
- n° 37 / novembre 2020 : Tarifs DEBIT DE BOISSONS
- n° 38 / novembre 2020 : Tarifs BOULODROME
- n° 39 / novembre 2020 : LOCATION DU FOYER Rémi DERRIEN
- n° 40 / novembre 2020 : LOCATION DE LA SALLE MUTIFONCTIONS
- n° 41 / novembre 2020 : Décisions modificatives
- n° 42 / novembre 2020 : Créances éteintes et irrecouvrables
- n° 43 / novembre 2020 : Budget 2020 : Autorisations
- n° 44 / novembre 2020 : LOYERS PROFESSIONNELS : Révision du mode de calcul
- n° 45 / novembre 2020 : Emplois non permanents
- n° 46 / novembre 2020 : Création d’une Commission communale PLUI
- n° 47 / novembre 2020 : EPF : Avenant convention opérationnelle
- n° 48 / novembre 2020 : COMMUNE/Société Age et Vie : cession de terrain au centre bourg
- n° 49 / novembre 2020 : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT PARK BRAS : Attribution des lots
- n° 50 / novembre 2020 : Taxe d’aménagement : modification du taux pour les zones lotissement
- n° 51 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Pacte de gouvernance
- n° 52 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention pour la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
- n° 53 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
- n° 54 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention temporaire d’entretien des zones d’activités économiques
- n° 55 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention de contrôle et maintenance des poteaux d’incendie
- n° 56 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention Electre
- n° 57 / novembre 2020 : QUESTIONS DIVERSES
