- Election d’un nouvel Adjoint au maire suite à démission
- Nouvelle délégation à l’Adjoint aux affaires sociales et logements
- Elus : Représentation au sein des organismes extérieurs
- Nomination d’un conseiller municipal correspondant Incendie et Secours
- Modification du tableau des taux d’indemnité des élus
- Patrimoine : demande de fonds de concours Patrimoine Culturel
- Projet micro-crèche : acquisition d’usufruit temporaire
- Acquisition d’une partie de la parcelle AC n°86
- Cession de terrain : modification de la délibération n°103/2022
- Vente parcelle AC 543 rue de Saint Thurien
- Vente parcelle AC541 rue de Saint Thurien
- SDEF : modification modalité éclairage public
- RGPD : désignation d’un nouveau DPD (Délégué pour la Protection des Données)
- Recours au contrat d’apprentissage
- Décisions modificatives
- Participation aux dépenses scolaires (sortie et arbres de noël)
- Questions diverses
Conseil municipal du 7 décembre 2023 – Compte-rendu
janvier 29, 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni à la MAIRIE, le 07 décembre 2023 : MAIRIE de QUERRIEN 29310 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 DÉCEMBRE 2023 COMPTE-RENDU 1. Redevances communales : tarifs
