Retrouvez le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 24 Novembre 2020
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ordre du jour :
- n° 31 / novembre 2020 : TARIFS GARDERIE
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n° 32 / novembre 2020 : Tarif RESTAURANT SCOLAIRE
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n° 33 / novembre 2020 : REGIES
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n° 34 / novembre 2020 : TAXES FUNERAIRES
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n° 35 / novembre 2020 : VENTE DE BOIS
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n° 36 / novembre 2020 : TARIF BARRIERES DE SECURITE
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n° 37 / novembre 2020 : Tarifs DEBIT DE BOISSONS
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n° 38 / novembre 2020 : Tarifs BOULODROME
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n° 39 / novembre 2020 : LOCATION DU FOYER Rémi DERRIEN
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n° 40 / novembre 2020 : LOCATION DE LA SALLE MUTIFONCTIONS
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n° 41 / novembre 2020 : Décisions modificatives
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n° 42 / novembre 2020 : Créances éteintes et irrecouvrables
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n° 43 / novembre 2020 : Budget 2020 : Autorisations
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n° 44 / novembre 2020 : LOYERS PROFESSIONNELS : Révision du mode de calcul
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n° 45 / novembre 2020 : Emplois non permanents
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n° 46 / novembre 2020 : Création d’une Commission communale PLUI
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n° 47 / novembre 2020 : EPF : Avenant convention opérationnelle
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n° 48 / novembre 2020 : COMMUNE/Société Age et Vie : cession de terrain au centre bourg
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n° 49 / novembre 2020 : AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT PARK BRAS : Attribution des lots
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n° 50 / novembre 2020 : Taxe d’aménagement : modification du taux pour les zones lotissement
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n° 51 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Pacte de gouvernance
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n° 52 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention pour la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
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n° 53 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
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n° 54 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention temporaire d’entretien des zones d’activités économiques
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n° 55 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention de contrôle et maintenance des poteaux d’incendie
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n° 56 / novembre 2020 : QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention Electre
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n° 57 / novembre 2020 : QUESTIONS DIVERSES
