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Retrouvez le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 05 Décembre 2019

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ordre du jour : 

 

REDEVANCES COMMUNALES 2020
Commission des finances

  • N° 56- décembre 2019 : TARIFS GARDERIE 
  • N° 57- décembre 2019 : RESTAURANT SCOLAIRE : Prix du repas
  • N° 58- décembre 2019 : Tarifs bibliothèque
  • N° 59- décembre 2019 : TAXES FUNERAIRES :
  • N° 60- décembre 2019 : Tarifs DEBIT DE BOISSONS:
  • N° 61- décembre 2019 : Tarifs DROITS PLACE :
  • N° 62 - décembre 2019 : Tarif emplacement caravane
  • N° 63 - décembre 2019 : TARIF BARRIERES DE SECURITE
  • N° 64 - décembre 2019 : TARIFS PHOTOCOPIES
  • N° 65 - décembre 2019 : ALSH Cotisation annuelle et participation trajets
  • N° 66- décembre 2019 : LOCATION DU FOYER COMMUNAL
  • N° 67- décembre 2019 : LOCATION DE LA SALLE MUTIFONCTIONS
  • N° 68- décembre 2019 :Tarifs BOULODROME
  • N° 69- décembre 2019 : Subvention exceptionnelle
  • N° 70- décembre 2019 : Convention relative à l'achat de matériel pour la psychologue du réseau d'aides aux élèves en difficulté (RASED)
  • N° 71 -décembre 2019 : RECENSEMENT de la POPULATION Coordonnateur et agents recenseurs
  • N° 72 -décembre 2019 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
  • N° 73 - décembre 2019 : EMPLOIS NON PERMANENTS
  • N° 74- décembre 2019 : Décisions modificatives
  • N° 75- décembre 2019 : Produits irrécouvrables
  • N° 76 -décembre 2019 : Marché restructuration des bâtiments scolaires Attribution des lots restants
  • N° 77 -décembre 2019 : Marché Extension local kinésithérapie Attribution du lot restant
  • N° 78- décembre 2019 : Travaux Entrée de bourg (rue de St Thurien) Validation définitive
  • N° 79 -décembre 2019 : : désignation d'un nouveau membre
  • N° 80- décembre 2019 : communauté : approbation de la convention liant Quimperlé communauté et les communes concernées pour le maintien du réseau VTT labellisé Fédération Française de Cyclisme (FFC)
  • N° 81 -décembre 2019 : communauté : modification des statuts : Transfert de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaine
  • N° 82- décembre 2019 : Pôle santé : affectation des locaux
  • N° 83 -décembre 2019 : Budget 2019 : autorisations
  • Questions diverses :