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Préambule :
Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 29 septembre 2021 et signature de la feuille d’émargement
1 : Convention opérationnelle portage EPF – projet micro-crèche
2 : Sollicitation DETR 2022 projet micro-crèche
3 : Cantine à 1€ (validation 3 tranches)...
Suite au décès de Gaëtan LE GOFF, conseiller municipal, une minute de silence a été observée en son hommage en début de conseil.
La bienvenue est souhaitée à Marianne MILLER qui prend ses fonctions de conseillère municipale.
Préambule | Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 3 juin 2021 et signature de la feuille d’émargement |
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1 | Décision modificative | ||
2 | Décision modificative | ||
3 | Décision modificative | ||
4 | Subventions aux associations | ||
5 | Convention-type entre les communes accueillant les RIAS 2021 | ||
6 | Augmentation temps de travail d’un agent | ||
7 | Questions diverses Départ-mutation d’une Atsem Passage 1607 heures Projet convention fourniture de repas en lien avec la commune de SCAËR |
Préambule | Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 8 avril 2021 | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
1 | Elections régionales et départementales (ex cantonales) | L'Assemblée a pris acte de l'information | ||
2 | Régularisation d'assises | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
3 | Amé nagement des arrêts de bus Création d'un arrêt de bus supplémentaire (sécurisé et accessible) et d'un abribus |
Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
4 | Revitalisation du centre bourg Portage EPF | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
5 | Convention d'entretien des zones d'activités économiques | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
6 | Attribution aide ACTEE pour 2 audits | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
7 | Vote des subventions aux associations | Ajourné | ||
8 | Extinction de l'éclairage public | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
9 | Taxe d'occupation du domaine public | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
10 | Extension de l'élevage porcin sur la commune de Mellac | Voix POUR :16 ABSTENTIONS :3 (ROBIN M-N., DEMOOR V.,BESNARD G.) Voix CONTRE :0 |
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11 | Produits irrécouvrables | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
12 | Livres Monographie sur la commune de QUERRIEN QUERRIEN et son terroir |
Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
13 | Décision modificative Section d'investissement | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
14 | Création d'un emploi permanent | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
15 | Création d'un emploi saisonnier | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
16 | Questions diverses -Jobs d'été : 2 CDD au service technique -Jurés d'assises :tirage au sort le 25/05/21 -Salle ;rouge du Foyer servant de lieu de célébration aux mariages |
L'Assemblée en a pris acte |
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Ordre du jour :