- Election d'un nouvel Adjoint au maire suite à démission
- Nouvelle délégation à l'Adjoint aux affaires sociales et logements
- Elus : Représentation au sein des organismes extérieurs
- Nomination d'un conseiller municipal correspondant Incendie et Secours
- Modification du tableau des taux d'indemnité des élus
- Patrimoine : demande de fonds de concours Patrimoine Culturel
- Projet micro-crèche : acquisition d'usufruit temporaire
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Préambule :
Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 29 septembre 2021 et signature de la feuille d’émargement
1 : Convention opérationnelle portage EPF – projet micro-crèche
2 : Sollicitation DETR 2022 projet micro-crèche
3 : Cantine à 1€ (validation 3 tranches)...
Suite au décès de Gaëtan LE GOFF, conseiller municipal, une minute de silence a été observée en son hommage en début de conseil.
La bienvenue est souhaitée à Marianne MILLER qui prend ses fonctions de conseillère municipale.
| Préambule | Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 3 juin 2021 et signature de la feuille d’émargement |
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| 1 | Décision modificative | ||
| 2 | Décision modificative | ||
| 3 | Décision modificative | ||
| 4 | Subventions aux associations | ||
| 5 | Convention-type entre les communes accueillant les RIAS 2021 | ||
| 6 | Augmentation temps de travail d’un agent | ||
| 7 | Questions diverses Départ-mutation d’une Atsem Passage 1607 heures Projet convention fourniture de repas en lien avec la commune de SCAËR |
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| Préambule | Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 8 avril 2021 | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 1 | Elections régionales et départementales (ex cantonales) | L'Assemblée a pris acte de l'information | ||
| 2 | Régularisation d'assises | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 3 | Amé nagement des arrêts de bus Création d'un arrêt de bus supplémentaire (sécurisé et accessible) et d'un abribus |
Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 4 | Revitalisation du centre bourg Portage EPF | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 5 | Convention d'entretien des zones d'activités économiques | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 6 | Attribution aide ACTEE pour 2 audits | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 7 | Vote des subventions aux associations | Ajourné | ||
| 8 | Extinction de l'éclairage public | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 9 | Taxe d'occupation du domaine public | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 10 | Extension de l'élevage porcin sur la commune de Mellac | Voix POUR :16 ABSTENTIONS :3 (ROBIN M-N., DEMOOR V.,BESNARD G.) Voix CONTRE :0 |
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| 11 | Produits irrécouvrables | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 12 | Livres Monographie sur la commune de QUERRIEN QUERRIEN et son terroir |
Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 13 | Décision modificative Section d'investissement | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 14 | Création d'un emploi permanent | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 15 | Création d'un emploi saisonnier | Adopté à l'unanimité (19 voix) | ||
| 16 | Questions diverses -Jobs d'été : 2 CDD au service technique -Jurés d'assises :tirage au sort le 25/05/21 -Salle ;rouge du Foyer servant de lieu de célébration aux mariages |
L'Assemblée en a pris acte | ||