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Conseil municipal du 13 octobre 2022 – Ordre du jour

  • Election d’un nouvel Adjoint au maire suite à démission
  • Nouvelle délégation à l’Adjoint aux affaires sociales et logements
  • Elus : Représentation au sein des organismes extérieurs
  • Nomination d’un conseiller municipal correspondant Incendie et Secours
  • Modification du tableau des taux d’indemnité des élus
  • Patrimoine : demande de fonds de concours Patrimoine Culturel
  • Projet micro-crèche : acquisition d’usufruit temporaire
  • Acquisition d’une partie de la parcelle AC n°86
  • Cession de terrain : modification de la délibération n°103/2022
  • Vente parcelle AC 543 rue de Saint Thurien
  • Vente parcelle AC541 rue de Saint Thurien
  • SDEF : modification modalité éclairage public
  • RGPD : désignation d’un nouveau DPD (Délégué pour la Protection des Données)
  • Recours au contrat d’apprentissage
  • Décisions modificatives
  • Participation aux dépenses scolaires (sortie et arbres de noël)
  • Questions diverses

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