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Les délibérations des conseils municipaux

Conseil municipal du 16 décembre 2021

Préambule : Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 29 septembre 2021 et signature de la feuille d’émargement 1 : Convention opérationnelle portage

Conseil municipal du 03 juin 2021

ORDRE DU JOUR : Préambule Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 8 avril 2021 Adopté à l’unanimité (19 voix) 1 Elections

Conseil municipal du 8 avril 2021

Ordre du jour : 1. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) L’Assemblée délibérante a pris acte du débat sur

Conseil municipal du 18 mars 2021

ordre du jour :   1.   Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14.01.2021  Adopté à l’unanimité (19 voix)  2.  Commission communale PLUI : modification de

Conseil municipal du 29 mai 2019

Ordre du jour : N° 22 – mai 2019 Vote des subventions 2019N° 23 – mai 2019 Jurés d’assises 2020N° 24 – mAI 2019 Produits irrécouvrables : budget

Conseil municipal du 6 mars 2018

N° 06 -Mars 2018 OBJET : Marché à bons de commande voirie 2018-2021 N° 07 -Mars 2018 OBJET : Marché maîtrise d’œuvre travaux extension école

Conseil municipal du 30 janvier 2018

N° 01 -Janvier 2018 OBJET : ACCORD LOCAL SUR LA FIXATION DU NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DUCONSEIL COMMUNAUTAIRE DE QUIMPERLE COMMUNAUTE N° 02- Janvier

Conseil municipal du 13 décembre 2017

N° 50- Décembre 2017 Indemnité de conseil au receveur municipal- Année 2017 N° 51- Décembre 2017 ALSH QUIMPERLE Communauté- Tarification trajet familles utilisatrices service N°

Conseil municipal du 28 mars 2017

n°  11 / avril 2017 MAISON DE SANTE : Détermination du loyer des pièces vacantes n°  12 / avril 2017  Amortissements :  fixation des durées

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