Les délibérations des conseils municipaux

Le Conseil Municipal se réunira à la MAIRIE, le : Jeudi 8 décembre 2022  à 19 h 00   ORDRE  DU  JOUR   :

Préambule : Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 29 septembre 2021 et signature de la feuille d’émargement 1 : Convention opérationnelle portage

Suite au décès de Gaëtan LE GOFF, conseiller municipal, une minute de silence a été observée  en son hommage en début de conseil. La bienvenue

Préambule Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 3 juin 2021et signature de la feuille d’émargement 1 Décision modificative 2 Décision modificative

ORDRE DU JOUR : Préambule Approbation du procès-verbal de séance relatif au conseil municipal du 8 avril 2021 Adopté à l’unanimité (19 voix) 1 Elections

Ordre du jour : 1. Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) L’Assemblée délibérante a pris acte du débat sur

ordre du jour :   1.   Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14.01.2021  Adopté à l’unanimité (19 voix)  2.  Commission communale PLUI : modification de

ordre du jour : 

Ordre du jour

Ordre du jour :

REDEVANCES COMMUNALES 2020Commission des finances

ordre du jour :  N°11 – mars 2019 : SIMIF : modification des statuts N° 12 – mars 2019  ORANGE : bail antenne relais N°

Ordre du jour

Ordre du jour :

Ordre du jour : N° 22 – mai 2019 Vote des subventions 2019N° 23 – mai 2019 Jurés d’assises 2020N° 24 – mAI 2019 Produits irrécouvrables : budget

Ordre du jour : 

Ordre du jour :  N° 58 – NOVEMBRE 2018 : Redevances communales 2019 Commission des financesN° 59 – NOVEMBRE 2018 : TARIFS GARDERIE N° 60 –

N° 51 – OCTOBRE 2018 : Bibliothèque projet culturelN° 52 – OCTOBRE 2018 : Boiseries de l’Eglise : demande de subventionN° 53 – OCTOBRE 2018

Délibération du 11 septembre 2018

N° 06 -Mars 2018 OBJET : Marché à bons de commande voirie 2018-2021 N° 07 -Mars 2018 OBJET : Marché maîtrise d’œuvre travaux extension école

N° 01 -Janvier 2018 OBJET : ACCORD LOCAL SUR LA FIXATION DU NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DUCONSEIL COMMUNAUTAIRE DE QUIMPERLE COMMUNAUTE N° 02- Janvier

N° 50- Décembre 2017 Indemnité de conseil au receveur municipal- Année 2017 N° 51- Décembre 2017 ALSH QUIMPERLE Communauté- Tarification trajet familles utilisatrices service N°

n° 42 / septembre 2017 : Régularisation d’assise n° 43 / septembre 2017 : Maison de santé : Fixation du montant des loyers n° 44

n°  23 / mai 2017 : Vote des subventions 2017 n°  24 / mai 2017 : Jurés d’assises 2018 n° 25 / mai 2017 : Rapport

n°  11 / avril 2017 MAISON DE SANTE : Détermination du loyer des pièces vacantes n°  12 / avril 2017  Amortissements :  fixation des durées

n° 1 / janvier 2017 Service de l’EAU Modification du règlement n° 2 / janvier 2017 Logement 2, Place de l’Eglise Révision du loyer n°

ordre du jour : no 50 1 octobre 2016 : Budget EAU et ASSAINISSEMENT Modification du mode de facturation Demande de subvention no 51 1

ordre du jour :  n° 43 / juillet 2016 : Garantie de prêt pour le CCAS n° 44 / juillet 2016 : Vente tractopelle n° 45

ordre du jour : n° 23 / mai 2016 : Vote des subventions 2016 n° 24 / mai 2016 : Jurés d’assises 2017 n° 25

ordre du jour : n° 10/ mars 2016 : COMPTES ADMINISTRATIFS et COMPTES DE GESTION 2015 : -> Retrouvez le compte rendu de ce conseil

ordre du jour : n° 1/ février 2016 : Décisions modificatives n° 2/ février 2016 : Tarification salle verte au Foyer Rémi DERRIEN n° 3/

ordre du jour : n° 58 / décembre 2015 : COMMISSION DES FINANCES n° 59 / décembre 2015 : TARIFS GARDERIE n° 60 / décembre