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Retrouvez le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 Janv 2018

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ordre du jour : 

 

N° 01 -Janvier 2018 OBJET : ACCORD LOCAL SUR LA FIXATION DU NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES DU
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE QUIMPERLE COMMUNAUTE

N° 02- Janvier 2018 OBJET : PLUI (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) - approbation du projet de charte de gouvernance (annexe) et nomination du binôme communal de référent.

N° 03 -Janvier 2018 OBJET : Droit de préemption {DPU) - Délégation partielle du droit de préemption urbain par Quimperlé Communauté- carte communale

N° 04 -Janvier 2018 OBJET : Zone d'activités économique Park Leur- Approbation de la convention temporaire de coopération pour l'entretien courant des zones par la Commune de QUERRIEN

N° 05 -Janvier 2018 Questions diverses

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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