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Retrouvez le compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 Mars 2017

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 ordre du jour : 

 

n°  11 / avril 2017 MAISON DE SANTE : Détermination du loyer des pièces vacantes

n°  12 / avril 2017  Amortissements :  fixation des durées

n°  13 / avril 2017  COMPTES ADMINISTRATIFS et COMPTES DE GESTION 2016 :

-              Commune 

-              eau et assainissement

n° 14 / avril 2017  Affectation du résultat 2016 

n° 15 / avril 2017  BUDGETS PRIMITIFS 2017

n° 16 / avril 2017  FIXATION des TAUX d’IMPOSITION Des taxes locales directes 2017

n° 17 / avril 2017  Délégation de pouvoir au maire : Mise à jour de la délibération

n° 18 / avril 2017  TAXE d’AMENAGEMENT : Rectification précédente délibération

n° 19 / avril 2017  QUIMPERLE COMMUNAUTE : Convention d’aménagement des points de collecte des déchets ménagers

n° 20 / avril 2017  QUIMPERLE COMMUNAUTE : Adoption du SCOT

n° 21 / avril 2017  Taxe d’occupation du domaine public

n° 22 / avril 2017  AMRF : 3 motions

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

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